CGU

Date de dernière mise à jour des CGU : 26/06/2023

Politique de confidentialité

La protection de votre vie privée est primordiale aux yeux de Spirulines Productions (ci-après dénommé indifféremment « Nom du Magasin du Client », « nous » et « nous », « contrôleur de données »). Nous veillons à la protection de votre vie privée lors de vos visites sur notre site internet ou pour les commandes passées en ligne.

Spirulines Productions fournit des produits et services et agit en qualité de responsable du traitement des données à caractère personnel que vous communiquez lorsque vous passez commande.

Vous pouvez contacter le Délégué à la protection des données de Spirulines Productions grâce au formulaire de contact qui se trouve au bas de cette page.

La présente politique en matière de protection de la vie privée définit la manière dont les données à caractère personnel vous concernant sont collectées, traitées et partagées lors de votre visite sur le site ou de votre commande sur www.spirulinesproductions.com

Quelles sont les données à caractère personnel que nous collectons ?

Lorsque vous réalisez ou essayez de réaliser un achat via le Site internet, nous collectons certaines données vous concernant, notamment votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse de livraison, vos informations de paiement (y compris les numéros de carte de crédit), votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone. Ces informations sont dénommées « Informations relatives à la commande ».

Lorsque vous visitez le Site internet, nous collectons automatiquement certaines informations sur votre appareil, y compris des données concernant votre navigateur internet, votre adresse IP, votre fuseau horaire ; certains cookies sont installés sur votre appareil. En outre, lorsque vous naviguez sur le Site internet, nous collectons des informations sur les pages ou les produits spécifiques que vous consultez, les sites ou termes de recherche qui vous ont redirigés vers le Site internet, ainsi que des données sur la manière dont vous interagissez avec le Site internet. Ces données collectées de manière automatisée sont dénommées « Informations relatives à l’appareil ».

Nous collectons des informations sur l’appareil en utilisant les technologies suivantes:

– Les «cookies» sont des fichiers de données qui sont placés sur votre appareil ou votre ordinateur ; ils contiennent généralement un identifiant unique anonyme. Pour plus d’informations relatives aux cookies et comment désactiver ces cookies, consultez la page http://www.allaboutcookies.org.

– Les « fichiers journaux » suivent les activités sur le Site internet et collectent des données, y compris votre adresse IP, votre type de navigateur, votre fournisseur d’accès internet, les pages de renvoi / sortie et les horodatages.

– Les « beacons », « balises » ou « pixels » sont des fichiers électroniques utilisés pour enregistrer des informations sur la manière dont vous naviguez sur le Site internet.

Gestion des données personnelles :

Les Informations relatives à la commande sont généralement traitées afin d’exécuter les commandes passées sur le Site internet (y compris afin de traiter vos informations de paiement, de gérer les modalités d’expédition et d’émettre les factures et/ou confirmation de commande). De plus, ces Informations relatives à la commande sont traitées afin de :

– communiquer avec vous ;

– contrôler les commandes afin de détecter les risques ou fraudes éventuelles et

– vous adresser des communications informatives ou publicitaires concernant nos produits et services si ces communications sont conformes aux préférences que vous avez partagées avec nous.

Les données vous concernant sont traitées afin de satisfaire à nos obligations contractuelles à votre égard (par exemple en cas de commande sur notre Site internet), ou pour défendre de toute autre façon nos intérêts commerciaux légitimes tels que listés ci-dessus.

Les Informations relatives à l’appareil (en particulier votre adresse IP) sont collectées afin de détecter les risques et fraudes éventuelles, et plus généralement afin d’améliorer et optimiser le Site internet (en générant par exemple une analysée des données relatives à la manière dont nos utilisateurs naviguent et interagissent avec le Site internet), et pour évaluer l’impact de nos campagnes marketing et publicitaire.

Partage des données à caractère personnel vous concernant

Nous partageons les données à caractère personnel vous concernant avec des tiers afin de pouvoir les traiter conformément aux conditions définies ci-dessus. Nous utilisons également Google Analytics pour nous comprendre la manière dont nos clients utilisent le site – pour en savoir plus sur la façon dont Google utilise les données à caractère personnel vous concernant, consultez la page suivante : https://www.google.com/intl/en/policies/privacy/. Vous pouvez désactiver Google Analytics en cliquant sur le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Nous sommes susceptibles de partager des données dans le cadre de contrats conclus avec des prestataires de services qui contribuent à certaines de nos activités. Ces contrats stipulent que les prestataires en question sont en droit de traiter les données vous concernant uniquement aux fins des prestations qu’ils exécutent pour notre compte et s’interdisent de les utiliser pour leur bénéfice propre.

De même, nous sommes susceptibles de divulguer les données à caractère personnel vous concernant afin de répondre à une exigence légale ou réglementaire, à une citation à comparaître, a un mandat de perquisition et/ou à toute autre demande d’informations légitime que nous recevons, ou pour protéger nos droits de toute autre manière.

Transfert international des données

Nous sommes susceptibles de transférer les données collectées vous concernant à des tiers agissant pour notre compte situés dans des pays hors de l’Espace économique européen («EEE») ou dans des pays considérés par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection des données satisfaisant. Il est possible que ces autres pays n’offrent pas le même niveau de protection aux données collectées vous concernant ; toutefois, nous continuerons à collecter, stocker et traiter les données vous concernant en tout temps conformément à la présente Politique en matière de protection de la vie privée et à la législation applicable en matière de protection des données. Nous veillerons à ce que les données ne soient partagées qu’avec des organisations offrant un niveau de protection des données approprié conformément à la législation applicable en matière de protection des données et à ce que des clauses contractuelles satisfaisantes soient conclues avec ces parties.

Vos droits

Si vous êtes soumis au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès aux données à caractère personne que nous détenons vous concernant et d’un droit de rectification, de mise à jour et d’effacement de ces données ; vous disposez également du droit de demander l’arrêt du traitement des données vous concernant, de vous opposer profilage et au traitement automatisé des données vous concernant ; vous disposez en outre du droit à la limitation du traitement et au transfert de vos données (droit à la portabilité) dans certaines circonstances. Pour exercer l’un quelconque de ces droits, veuillez nous contacter grâce aux coordonnées figurant ci-dessous.

Vous avez le droit à tout moment de retirer votre consentement au traitement des données vous concernant dont la base légale est votre consentement, en contactant le Délégué à la protection des données (DPD) à l’adresse indiquée.

Pour exercer l’un quelconque de ces droits, veuillez nous contacter grâce au formulaire de contact figurant ci-dessous.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

La liste de l’autorité compétente de chaque pays figure sur le site internet de la Communauté Européenne  : http://ec.europa.eu/newsroom/article29/item-detail.cfm?item_id=612080

Conservation des données

Lorsque vous passez une commande au travers du Site internet, nous conserverons les Informations relatives à la commande aussi longtemps que nécessaire afin d’exécuter nos prestations ou aussi longtemps que les lois en vigueur l’exigent. Au terme de cette période, les données à caractère personnel vous concernant seront effacées.

Modifications

Nous sommes en droit de modifier ponctuellement la présente Politique en matière de protection de la vie privée, par exemple, afin de refléter des changements dans nos pratiques ou pour toute autre raison d’ordre opérationnel, légal ou réglementaire.

Contactez-nous

Pour plus d’informations sur nos pratiques en matière de protection de la vie privée, pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter grâce au formulaire de contact ci-dessous.

Politique de Cookies

Lorsque vous visitez ou interagissez avec nos sites, nous ou nos prestataires de services autorisés pouvons utiliser des cookies, balises Web et autres technologies similaires pour stocker des informations qui nous permettront de vous fournir une meilleure expérience, plus rapide et plus sécurisée, ainsi qu’à des fins publicitaires.

La présente page est conçue pour vous aider à mieux comprendre lesdites technologies et l’utilisation que nous en faisons sur nos sites. Vous trouverez ci-après une synthèse des quelques points clés à connaître à propos de notre utilisation desdites technologies.

Que sont les cookies, balises Web et technologies similaires ?

Comme la plupart des sites, nous utilisons des technologies qui sont des petits fichiers de données placés sur votre ordinateur, votre tablette, votre téléphone mobile ou tout autre appareil (ci-après collectivement désignés comme des « appareils ») qui nous permettent d’enregistrer un certain nombre d’informations lorsque vous visitez ou interagissez avec nos sites, services, applications, messageries et outils.

Les types et noms spécifiques des cookies, balises et autres technologies similaires que nous utilisons peuvent varier à tout moment. Afin de mieux comprendre la présente Politique et notre utilisation desdites technologies, nous fournissons les définitions et la terminologie limitées suivantes :

Cookies: petits fichiers texte (généralement composés de lettres et de chiffres) placés dans la mémoire de votre navigateur ou de votre appareil lorsque vous visitez un site Web ou affichez un message. Les cookies permettent à un site Web de reconnaître un appareil ou un navigateur spécifique.

Il existe différents types de cookies :

Les cookies de session expirent à la fin de votre session de navigation et nous permettent d’associer vos actions au cours de cette session.

Les cookies persistants sont stockés sur votre appareil entre les sessions du navigateur, ce qui nous permet de conserver vos préférences ou actions sur plusieurs sites.

Les cookies internes sont définis par le site que vous visitez.

Les cookies tiers sont définis par un site tiers, différent du site que vous visitez.

Les cookies peuvent être désactivés ou supprimés par des outils disponibles sur la plupart des navigateurs commerciaux. Les préférences de chaque navigateur que vous utilisez devront être définies séparément car chaque navigateur propose des fonctionnalités et options différentes.

Balises Web: petites images graphiques (également connue sous le nom de « pixels espions » ou « GIF invisibles ») qui peuvent être ajoutées sur nos sites, services, applications, messageries et outils. Elles sont généralement utilisées avec des cookies pour identifier nos utilisateurs et leur comportement.

Autres technologies similaires : technologies qui stockent des informations dans votre navigateur ou dans votre appareil à l’aide d’objets locaux partagés ou de stockage local, tels que des cookies ou témoins Flash ou HTML 5 et d’autres logiciels d’application Web. Ces technologies peuvent fonctionner sur l’ensemble de vos navigateurs. Dans certains cas, elles peuvent ne pas être entièrement gérées par les navigateurs et nécessiter une gestion directement par le biais de votre appareil ou de vos applications installées. Nous n’utilisons pas ces technologies pour stocker des informations en vue de cibler des publicités à votre intention sur ou en dehors de nos sites.

Nous pourrons utiliser les termes « cookies » ou « technologies similaires » de manière interchangeable dans nos politiques pour nous référer à toutes les technologies que nous sommes susceptibles d’utiliser pour stocker des données dans votre navigateur ou appareil, collecter des informations ou nous aider à vous identifier de la manière susmentionnée.

Les cookies utilisés sur ce site Internet peuvent être regroupés en trois catégories décrites ci-dessous.

Cookies de performance

Ces cookies nous permettent de compter le nombre de visites et d’identifier les sources de trafic afin de mesurer et d’améliorer la performance de notre site. Ils nous aident à identifier les pages qui sont le plus populaires et celles qui le sont moins et nous permettent de voir comment les visiteurs naviguent sur le site. Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégées et donc anonymes. Si vous n’autorisez pas ces cookies, nous ne saurons pas quand vous avez visité notre site et nous ne pourrons pas contrôler sa performance.

Vous trouverez dans le tableau ci-dessous une liste des cookies statistiques utilisés sur ce site Internet.

À propos de la présente politique

Nous pouvons modifier ponctuellement la politique sur les cookies, en tout ou en partie, à notre discrétion. La dernière version de ce document sera toujours disponible sur notre site Internet et prendra effet à la date de sa mise à jour.

Mettre à jour vos préférences

Vous pouvez personnaliser vos choix en ce qui concerne les cookies (sauf les cookies nécessaires) en cliquant sur le bouton « Paramètres des cookies » ci-dessous :

Paramétrer les cookies

CGV

Date de dernière mise à jour des CGv : 26/06/2023

SPIRULINES PRODUCTIONS

Exploitation agricole à responsabilité limitée, au capital de 50 000 euros

Siège social : 501 Impasse de la Castillette, 83210 LA FARLEDE

900 059 130 RCS TOULON

bonjour@spirulinesproductions.fr; 04 83 57 12 03

Conditions générales de vente des produits vendus  www.spirulinesproductions.com

Article 1 – Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société SPIRULINES PRODUCTIONS, 501 Impasse de la Castillette, 83210 LA FARLEDE de Spirulines et produits contenant de la Spirulines et produits dérivés. 

Article 2 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition. 

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société SPIRULINES PRODUCTIONS. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. 

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.  

La société SPIRULINES PRODUCTIONS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. 

Les produits demeurent la propriété de la société SPIRULINES PRODUCTIONS jusqu’au paiement complet du prix.  

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés. 

Article 3 – Commandes

Vous pouvez passer commande sur Internet :  www.spirulinesproductions.com ; ou par mail ou courrier après échange avec le personnel de Spirulines Productions

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  

La société SPIRULINES PRODUCTIONS se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 

Article 4 – Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet  www.spirulinesproductions.com suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.  

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. 

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.  

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.  

Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande. 

Article 5 – Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.  

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé de paiements Sumup.

Article 6 – Rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.  

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. 

Les frais de retour sont à votre charge. 

En cas d’exercice du droit de rétractation, la société SPIRULINES PRODUCTIONS procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits renvoyés non ouvertes et en bon état. Le remboursement sera réalisé par virement sur un compte dont vous nous fournirez les informations.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION  

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :  

La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.

La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;

La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.

La fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.

La fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications.

Les transactions conclues lors d’une enchère publique.

La fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Article 7- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site  www.spirulinesproductions.comet dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué, ou vous serez remboursé.  

En outre, le site Internet  www.spirulinesproductions.com n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société SPIRULINES PRODUCTIONS se réserve le droit de refuser les commandes de plus de 10 articles identiques. N’hésitez pas à nous contacter pour toute commande en quantités importantes. 

Article 8 – Livraison

Les produits sont soit :

-retirés sur place sur rendez-vous dans les horaires précisés sur le site internet.

-livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. 

La livraison étant réalisée par Colissimo, la société SPIRULINES PRODUCTIONS ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous ou de retards imputables à Colissimo. Spirulines Productions ne peut être tenu responsable de tout dommage causé pendant le transport ou dû à tout retard indépendant de sa volonté.

Article 9 – Garantie sécurité et santé

Tous nos produits sont contrôlés avant commercialisation ou subissent les contrôles officiels tout au long de la chaîne conformément au règlement (UE) n° 2017-625, et sont donc conformes pour l’alimentation humaine, animale ou usage en complément alimentaire.

Nous offrons des garanties de sécurité et de santé des personnes. Nous respectons les règles concernant l’hygiène générale de l’établissement, la dénomination des produits vendus, l’information du consommateur sur les prix et les produits et la rédaction de la note remise au client.

Les éventuels risques liés au produit sont :

Contre-indications

Les éléments naturellement contenus dans la spiruline peuvent être déconseillé dans certains cas:

Fer : déconseillé en cas de troubles de la thyroïde ou de maladies ayant pour conséquence une accumulation anormale de fer (hémochromatose, polyglobulie…). 

Bêta-carotène : déconseillé aux fumeurs.

Phénylalanine : déconseillé en cas de phénylcétonurie.

Pour les personnes sous anticoagulants, demandez conseil à votre médecin. Les personnes allergiques à l’iode doivent éviter de consommer de la spiruline. Un avis médical est nécessaire en cas d’hyperparathyroïdie.

Précautions d’emploi

Pour votre santé, mangez équilibré et varié. Les compléments alimentaires doivent être utilisés dans le cadre d’un mode de vie sain et ne pas être utilisés comme substituts d’un régime alimentaire varié et équilibré. 

Ne pas dépasser la dose journalière préconisée : 3 g/j pour une personne peu active ; 20 g/j pour une activité intense. Une cure en continue est possible en fonction de votre activité.

Tenir hors de portée des enfants. La conservation s’effectue dans un endroit sec et à l’abri de la lumière. Enfants de moins de 12 ans, femmes enceintes ou allaitantes, consulter un professionnel de santé avant utilisation.

Article 10 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société SPIRULINES PRODUCTIONS ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 

Par ailleurs, la société SPIRULINES PRODUCTIONS ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. 

Enfin la responsabilité de la société SPIRULINES PRODUCTIONS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 

Article 11 – Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 

Article 12 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site  www.spirulinesproductions.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société SPIRULINES PRODUCTIONS. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société SPIRULINES PRODUCTIONS.

Article 13 – Données personnelles

La société SPIRULINES PRODUCTIONS se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.  

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.  

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.  

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet. 

Article 14 – Archivage Preuve

La société SPIRULINES PRODUCTIONS archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.